Textes règlementaires
Décret du 5 juillet 2024 relatif au fonctionnement en dispositif intégré
Projet D-ITEP de Grèzes 2022-2027 Abrégé
DITEP de Grèzes Projet Associatif 2021-2025
Charte des droits et libertés de la personne accueillie - FALC
Décret du 25 avril 2022 portant modification du CVS
Arrêté du 31 janvier 2022 sur la nomination des personnes qualifiées en Aveyron
Nouveaux agréments DITEP-SESSAD 2020
Décret du 24 avril 2017 relatif au fonctionnement des établissements et services médico-sociaux en dispositif intégré
Arrêté du 6 février 2015 relatif au document formalisant le projet personnalisé de scolarisation
Décret du 11 décembre 2014 relatif à la scolarisation des élèves en situation de handicap
Agrément ITEP 2008
Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances
Agrément SESSAD 2002